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Le groupe de projet régional OCS

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Publié le 25/03/2022

La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur s’est engagée depuis le début de l’année avec le concours des services de l’Etat (DREAL, DRAAF, IGN, DDT) ainsi que plusieurs référents territoriaux (PNR, Collectivités, SCOT, Agences d’urbanisme…) dans un exercice technique collectif d’évaluation des outils OCS afin de mieux répondre aux nouveaux enjeux de suivi et de mesure qui s’imposent aux territoires.

Ces travaux sont conduits avec l’appui d’une société spécialisée (Alisé géomatique) et ont pour objectif d’associer à ces réflexions l’ensemble des acteurs régionaux, usagers ou producteurs des données d’occupation des sols au cours de chacune des phases de cette mission.

 

Une action dans la continuité d’une démarche collective historique

La région Provence-Alpes-Côte d’Azur est reconnue comme étant l’une des régions pionnières à s’être dotée d’un référentiel d’occupation des sols. Elle s’est fortement investie au cours de ces dernières années dans l’acquisition de différentes cartographies d’occupation des sols, qui se sont révélées être des instruments majeurs pour l’observation et la planification des territoires.

Autour de ces produits, s’est ainsi développée une importante communauté d’acteurs qui met en partage les données produites localement, l’expertise acquise et les pratiques autour de ces outils. Une démarche soutenue techniquement et financièrement depuis sa genèse par l’institution régionale, qui est aujourd’hui à nouveau engagée en lien avec les évolutions techniques et contextuelles à l’échelle nationale.

 

Des travaux aux enjeux et aux objectifs multiples

Ces travaux émanent avant tout d’un besoin commun et actuel qui consiste à s’entendre autour d’un même référentiel de données, qui soit précis et partagé en réponse aux enjeux territoriaux, et qui intègre les nouvelles orientations réglementaires prescrites aux différents échelons territoriaux (SRADDET, SCOT, PLU…). La nécessaire articulation entre les outils de mesures, dont font partie les données d’occupation des sols, a été confirmée au sein des différentes instances de dialogue avec les territoires car ces outils fournissent des informations essentielles pour la mise en œuvre et le suivi des politiques publiques.

Ainsi, la Région a souhaité accompagner les territoires dans cet exercice technique pour :

  • Apporter une expertise technique et assurer une équité numérique en région ;
  • Convenir collectivement d’un outil d’observation et d’analyse adapté aux différents échelons territoriaux ;
  • Assurer une continuité avec les travaux régionaux et nationaux ;
  • Favoriser une coordination technique et un accompagnement méthodologique des travaux.

 

Une mission partenariale en différentes phases

Cette mission d’évaluation des outils d’occupation des sols bénéficiera de l’appui de la société Alisé Géomatique pour une durée de 8 mois. Sa première phase consiste en la réalisation d’un bilan de l’existant avec un panel de territoires, usagers et producteurs de ces données. Cette action se poursuivra par une phase plus opérationnelle sous la forme d’ateliers de travail élargis et de séquences d’échanges co-animés avec les partenaires régionaux associés (Etat, IGN, AUDAT, SIT PNR, COVE…) dans l’objectif d’arbitrer des choix techniques en lien avec les besoins locaux et les prérogatives nationales.

Vous êtes intéressés ? Les résultats de cette première phase seront présentés lors d’une prochaine séance technique en mai et permettront de nourrir les travaux à venir.

Pour participer à cette démarche et obtenir plus d’informations, contactez la chargée de projet.